1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par AMATÉI, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont l’objet comprend la mise en œuvre d’activités éducatives, thérapeutiques, sociales, d’éveil et d’information, assistées par l’animal ou non, ainsi que la promotion de la médiation animale.
Dénomination : Association AMATÉI
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : BL 204/15, Maison de la Vie Associative, 122 bis, rue du Barbâtre 51100 Reims, France.
Numéro RNA : W513008704
Numéro SIREN/SIRET : 848 172 094 00023
Adresse électronique : association-amatei@outlook.fr
Téléphone : 06 33 16 32 84
2. Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par Mélanie [nom complet à compléter], présidente de l’association AMATÉI.
3. Hébergement du site
Le site utilise WordPress comme système de gestion de contenu. Les informations ci-dessous concernent l’hébergeur effectif, distinct de WordPress le cas échéant.
Raison sociale de l’hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
Téléphone : 08 05 54 21 80
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus originaux publiés sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, supports pédagogiques et ressources numériques, sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale ou autorisation expressément accordée.
L’acquisition de ressources pédagogiques numériques n’entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle. Les droits d’utilisation accordés sont précisés dans les Conditions générales de vente et dans la licence applicable.
5. Données personnelles
Dans le cadre de ses activités, l’association AMATÉI est susceptible de traiter des données personnelles, notamment au moyen de formulaires de contact et de dispositifs de commande de ressources numériques. Les informations sur ces traitements et sur les droits des personnes figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
6. Conditions générales de vente
Les achats de ressources pédagogiques numériques proposés par AMATÉI sont régis par les Conditions générales de vente applicables, consultables sur le site et accessibles au cours du parcours de commande.